Séances du conseil

Séances ordinaires

Tenues à l'hôtel de ville (14111, rue Saint-Jean)

Date	Documents	Webdiffusion
12 janvier 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
26 janvier 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
9 février  19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
23 février 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
9 mars 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
23 mars 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
13 avril 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
27 avril 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
11 mai  19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
25 mai  19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
8 juin 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
22 juin  19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
13 juillet 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
10 août  19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
24 août  19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
15 septembre (mardi) 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
28 septembre  19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
13 octobre (mardi) 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
26 octobre 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
9 novembre 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
23 novembre	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
14 décembre	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance

Séances ordinaires

Tenues à l'hôtel de ville (14111, rue Saint-Jean)

Date	Documents	Webdiffusion
13 janvier 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
27 janvier 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
10 février 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
24 février 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
10 mars 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
24 mars 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
14 avril 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
28 avril 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
12 mai 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
26 mai 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
9 juin 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
25 juin 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
21 juillet 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
11 août 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
25 août 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
9 septembre (mardi) 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
22 septembre 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
17 novembre 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
8 décembre 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance

Séances extraordinaires

Date	Documents	Webdiffusion
20 mai (mardi) 19 h	Avis de convocation Procès-verbal	Vidéo de la séance
7 juillet 19 h	Avis de convocation Procès-verbal
10 juillet 8 h 30	Avis de convocation Procès-verbal	Vidéo de la séance
2 octobre  16 h 30	Avis de convocation Procès-verbal
15 décembre 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
15 décembre 19 h 15	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance

Séances ordinaires

Tenues à l'hôtel de ville (14111, rue Saint-Jean)

Date	Documents	Webdiffusion
22 janvier 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
12 février 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
26 février 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
11 mars 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
25 mars 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
8 avril 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
22 avril 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
13 mai 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
27 mai 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
10 juin 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
25 juin (mardi) 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
8 juillet 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
12 août 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
26 août 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
10 septembre (mardi) 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
23 septembre 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
15 octobre(mardi) 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
28 octobre 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
11 novembre 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
25 novembre 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
9 décembre 19 h	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance
16 décembre 19 h 15 (reprise du 9 décembre)	Ordre du jour Procès-verbal	Vidéo de la séance

Séance extraordinaire

Date	Lieu	Webdiffusion
15 janvier 19 h	Avis de convocation Procès-verbal	Vidéo de la séance
16 décembre 19 h	Avis de convocation Procès-verbal	Vidéo de la séance
16 décembre 19 h 15	Avis de convocation Procès-verbal	Vidéo de la séance

Date	Lieu	Document
9 janvier 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
23 janvier 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
13 février 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
6 mars 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
13 mars 19 h	Centre culturel Patrick-Lepage 9950, boulevard de Saint-Canut, secteur de Saint-Canut	Ordre du jour Procès-verbal
27 mars 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
11 avril (mardi) 19 h	Salle attenante au presbytère de l’église Sainte-Scholastique, 10145, rue Saint-Vincent, secteur de Sainte-Scholastique	Ordre du jour Procès-verbal
24 avril 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
8 mai  19 h	2e étage de l’aréna du Val-d’Espoir, à proximité de l’Espace François Allaire, 17750, rue du Val-d’Espoir, secteur de Saint-Janvier	Ordre du jour Procès-verbal
23 mai (mardi) 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
12 juin 19 h	Complexe Jean-Laurin 8475, rue Saint-Jacques, secteur de Saint-Augustin	Ordre du jour Procès-verbal
27 juin (mardi) 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
10 juillet 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
21 août 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
28 août 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
12 septembre (mardi) 19 h	Centre culturel du Domaine-Vert Nord 17530, rue Jacques-Cartier, secteur du Domaine-Vert Nord	Ordre du jour Procès-verbal
25 septembre 19 h	Centre culturel du secteur de Saint-Benoît 9175, rue Dumouchel, secteur de Saint-Benoît	Ordre du jour Procès-verbal
10 octobre (mardi) 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
23 octobre 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
13 novembre 19 h	Centre culturel Honorius-Lafond 4305, chemin Lalande, secteur de Saint-Hermas	Ordre du jour Procès-verbal
27 novembre 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
11 décembre 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal

 SÉANCE EXTRAORDINAIRE

Date	Lieu	Document
18 décembre 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal Adoption du budget

Date	Lieu	Document
10 janvier 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
24 janvier 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
26 janvier 11 h 45 (reprise du 24 janvier)	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
14 février 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
28 février 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
14 mars 19 h	Centre culturel du Domaine-Vert Nord 17530, rue Jacques-Cartier, secteur du Domaine-Vert Nord	Ordre du jour Procès-verbal
28 mars 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
11 avril 19 h	Complexe du Val-d’Espoir 17700, rue du Val-d’Espoir, secteur de Saint-Janvier	Ordre du jour Procès-verbal
19 avril 19 h (reprise du 11 avril)	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
25 avril 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
9 mai 19 h	Centre culturel Patrick-Lepage 9950, boulevard de Saint-Canut, secteur de Saint-Canut	Ordre du jour Procès-verbal
24 mai (mardi) 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
13 juin 19 h	Complexe Jean-Laurin 8475, rue Saint-Jacques, secteur de Saint-Augustin	Ordre du jour Procès-verbal
27 juin 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
11 juillet 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
8 août 19 h	Salle attenante au presbytère de l’église Sainte-Scholastique 10145, rue Saint-Vincent, secteur de Sainte-Scholastique	Ordre du jour Procès-verbal
22 août 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
13 septembre (mardi) 19 h	Centre culturel Honorius-Lafond 4305, rue Lalande, secteur de Saint-Hermas	Ordre du jour Procès-verbal
26 septembre 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
11 octobre (mardi) 19 h	Centre culturel du secteur de Saint-Benoît 9175, rue Dumouchel, secteur de Saint-Benoît	Annulé
24 octobre 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
14 novembre 19 h	Centre culturel du secteur de Saint-Benoît 9175, rue Dumouchel, secteur de Saint-Benoît	Ordre du jour Procès-verbal
28 novembre 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
12 décembre 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
19 décembre 19 h 30 (reprise du 12 décembre)	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal

Séances extraordinaires

Date	Lieu	Document
7 février 17 h 30	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique (aucune période de questions ne sera tenue)	Avis de convocation Procès-verbal
19 juillet 9 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique (aucune période de questions ne sera tenue)	Avis de convocation Procès-verbal
29 août 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique (aucune période de questions ne sera tenue)	Avis de convocation Procès-verbal
17 octobre 18 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique (aucune période de questions ne sera tenue)	Avis de convocation Procès-verbal
7 novembre 18 h 30	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique (aucune période de questions ne sera tenue)	Avis de convocation Procès-verbal
19 décembre 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique (aucune période de questions ne sera tenue)	Avis de convocation Procès-verbal
19 décembre 19 h 45	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique (aucune période de questions ne sera tenue)	Avis de convocation Procès-verbal

Séances ordinaires

Date	Lieu	Document
11 janvier 18 h	Hôtel de ville (huis clos) 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
25 janvier 18 h	Hôtel de ville (huis clos) 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
8 février 18 h	Hôtel de ville (huis clos) 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
22 février 18 h	Hôtel de ville (huis clos) 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
8 mars 18 h	Hôtel de ville (huis clos) 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
22 mars 18 h	Hôtel de ville (huis clos) 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
12 avril 18 h	Hôtel de ville (huis clos) 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
26 avril 18 h	Hôtel de ville (huis clos) 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
10 mai 18 h	Hôtel de ville (huis clos) 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
25 mai (mardi) 18 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
14 juin 18 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
28 juin 18 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
12 juillet 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
9 août 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
24 août (mardi) 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
13 septembre 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
27 septembre 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
5 octobre (reprise du 27 septembre) 17h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
15 novembre 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
22 novembre 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
13 décembre 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal

 

Séances extraordinaires

Date	Lieu	Documents
1er mars 18 h	Hôtel de ville (huis clos) 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Procès-verbal
15 mars 17 h	Hôtel de ville (huis clos) 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Procès-verbal
29 mars 17 h	Hôtel de ville (huis clos) 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Procès-verbal
5 juillet 17 h	Hôtel de ville (huis clos) 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Procès-verbal
7 septembre 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
20 septembre 18 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
29 novembre 8 h 30	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Avis de convocation
20 décembre 19 h 30	Hôtel de ville (huis clos) 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Avis de convocation Procès-verbal
21 décembre 12 h	Hôtel de ville (huis clos) 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Avis de convocation Procès-verbal

Séance du 13 avril 2026

• Second projet de règlement PU-2694
• Règlement 2696
• Règlement 2697
• Règlement 2698
• Projet de règlement PU-2700
• Projet de règlement PU-2701

Séance du 23 mars 2026

• Règlement 2698
• Règlement 2695

Séance du 9 mars 2026

• Règlement 2693
• Projet de règlement 2695

Séance du 23 février 2026

• Projet de règlement 2693
• Projet de règlement PU-2694

Séance du 9 février 2026

• Projet de règlement PS-2692

Séance du 26 janvier 2026

• Adoption du règlement 2691

Séance du 12 janvier 2026

• Projet de règlement 2691

Séance du 15 décembre 2025

• Règlement 2686
• Règlement 2687
• Règlement 2688
• Règlement 2689
• Règlement 2690

Séance du 8 décembre 2025

• Règlement 2685
• Projet de règlement 2686
• Projet de règlement 2687
• Projet de règlement 2688
• Projet de règlement 2689
• Projet de règlement 2690

Séance du 22 septembre 2025

• Règlement U-2682
• Règlement 2683
• Règlement 2684
• Projet de règlement 2685

Séance du 9 septembre 2025

• Règlement U-2679
• Règlement U-2680
• Règlement U-2681
• Second projet de règlement PU-2682
• Projet de règlement 2683
• Projet de règlement 2684

Séance du 25 août 2025

• Projet de règlement PU-2682
• Second projet de règlement PU-2679
• Second projet de règlement PU-2680
• Second projet de règlement PU-2681 

Séance du 11 août 2025

• Règlement U-2675
• Projet de règlement PU-2681

Séance du 21 juillet 2025

• Second projet de règlement PU-2675
  
• Règlement 2677
• Règlement 2678
• Projet de règlement PU-2679 et annexes
• Projet de règlement PU-2680 et annexes

Séance du 25 juin 2025

• Règlement U-2671
• Règlement 2672
• Règlement 2676
• Projet de règlement 2677
• Projet de règlement 2678

Séance du 9 juin 2025

• Second projet de règlement PU-2671 et annexe
• Projet de règlement 2672 et annexes
• Règlement 2673
• Règlement 2674 et annexe
• Projet de règlement PU-2675 et annexes
• Règlement 2676

Séance du 25 mai 2025

• Projet de règlement 2673
• Projet de règlement 2674

Séance du 12 mai 2025

• Règlement 2670
• Règlement PU-2671

Séance du 28 avril 2025

• Règlement U-2665
• Règlement 2668
• Règlement 2669
• Règlement 2670

Séance du 14 avril 2025

• Règlement 2666
• Règlement 2667

Séance du 24 mars 2025 

• Règlement U-2662
• Second projet de règlement PU-2665
• Règlement 2666
• Règlement 2667

Séance du 10 mars 2025

• Second projet de règlement PU-2662
• Règlement 2663
• Règlement 2664

Séance du 24 février 2025

• Projet de règlement 2663
• Projet de règlement 2664
• Projet de règlement PU-2665

Séance du 10 février 2025

• Projet de règlement PU-2662

Séance du 27 janvier 2025 

• Règlement U-2645
• Second projet de règlement PU-2650
• Règlement U-2651
• Règlement 2661

Séance du 13 janvier 2025

• Second projet de règlement PU-2645
• Second projet de règlement PU-2651
  • Annexe A - Actuel
  • Annexe A - Proposé
• Projet de règlement 2658

Séance extraordinaire du 16 décembre 2024

• Règlement 2652
• Règlement 2654
• Règlement 2655
• Règlement 2656
• Règlement 2657
• Règlement 2658
• Règlement 2659

Séance du 9 décembre 2024

• Règlement 2635
  • Annexe I
  • Annexe II
• Règlement 2636
• Règlement 2647
• Règlement 2648
• Règlement 2649
• Projet de règlement PU-2650
  • Annexe A
• Règlement 2652 
  • Annexe I
• Règlement 2654
• Règlement 2655
  • Annexe I
• Règlement 2656 
  • Annexe I
• Règlement 2657
  • Annexe I
  • Annexe II
  • Annexe III
  • Annexe IV
  • Annexe V
  • Annexe VI
  • Annexe VII
  • Annexe VIII
  • Annexe IX
  • Annexe X
• Projet de règlement 2658
• Règlement 2659
• Règlement 2660

Séance du 25 novembre 2024

• Projet de règlement 2635
• Projet de règlement 2636
• Projet de règlement 2647
• Projet de règlement 2648
• Projet de règlement 2649
• Règlement U-2644

Séance du 11 novembre 2024

• Second projet de règlement PU-2644
• Règlement 2646

Séance du 28 octobre 2024

• Projet de règlement PU-2645
• Projet de règlement 2646

Séance du 15 octobre 2024

• Règlement 2643
• Projet de règlement PU-2644

Séance du 23 septembre 2024

• Projet de règlement 2643

Séance du 12 août 2024

• Règlement 2640
• Projet de règlement PU-2641
• Projet de règlement 2642

Séance du 8 juillet 2024

• Règlement 2634
• Règlement 2637
• Règlement 2638
• Projet de règlement 2640

Séance du 25 juin 2024

• Projet de règlement 2637
  • Annexe I
• Projet de règlement PU-2638
• Projet de règlement PU-2639
  • Annexe A
  • Annexe B

Séance du 10 juin 2024

• Règlement U-2627
• Règlement 2631 
• Règlement 2632
• Projet de règlement PU-2633
• Projet de règlement PU-2634

Séance du 27 mai 2024

• Avis de motion et dépôt du projet de règlement 2631
• Avis de motion et dépôt du projet de règlement 2632
  • Annexe I
• Adoption du second projet de règlement PU-2626
  • Annexe A - Actuel
  • Annexe A - Proposé
  • Annexe B
• Adoption du second projet de règlement PU-2627
  • Annexe A
• Adoption du règlement U-2601

Séance du 13 mai 2024

• Second projet de règlement PU-2601
• Règlement U-2624
• Règlement 2628
• Règlement 2629

Séance du 22 avril 2024

• Projet de règlement PU-2626
  • Annexe A - Actuel
  • Annexe A - Proposé
  • Annexe B
• Projet de règlement PU-2627
  • Annexe A
• Projet de règlement P-2628
  • Annexe A

Séance du 8 avril 2024

• Projet de règlement PU-2601

Séance du 25 mars 2024

• Règlement U-2625
  • Annexe A 
  • Annexe B - Actuel
  • Annexe B - Proposé

Séance du 11 mars 2024

• Second projet de règlement PU-2625
  • Annexe A

Séance du 26 février 2024

• Règlement U-2616
• Règlement 2620
• Règlement 2621
  • Annexe I
  • Annexe II
  • Annexe III
• Règlement 2622
• Règlement 2623

Séance du 12 février 2024

• Règlement U-2613
• Règlement 2615
• Second projet de règlement PU-2616
• Règlement U-2617
• Règlement U-2618
• Règlement U-2619
• Projet de règlement 2620
• Projet de règlement 2621
  • Annexe I
  • Annexe II
  • Annexe III
• Projet de règlement 2622
• Projet de règlement 2623
• Projet de règlement PU-2624
  • Annexe « A »
• Projet de règlement PU-2625
  • Annexe « A »
  • Annexe « B » (actuelle)
  • Annexe « B » (proposée)

Séance du 22 janvier 2024

• Règlement U-2605
  • Annexe « A » (actuelle)
  • Annexe « A » (proposée)
  • Annexe « B » 
• Second projet de règlement PU-2613
  • Annexe « A »
• Projet de règlement O-2615
• projet de règlement PU-2617
• projet de règlement PU-2618
• projet de règlement PU-2619

Séance extraordinaire du 15 janvier 2024

• Projet de règlement PU-2616

Séance extraordinaire du 18 décembre 2023

• Règlement 2606
• Règlement U-2611
• Règlement 2612

Séance du 11 décembre 2023

• Règlement 2604
  • Annexe
• Second projet de règlement PU-2605
  • Annexe A
  • Annexe B 
  • Annexe B - situation actuelle
  • Annexe B - situation proposée
• Projet de règlement 2606
• Règlement 2608
  • Annexe I
• Règlement U-2609
• Règlement 2610
• Projet de règlement 2612
  • Annexe I
• Projet de règlement PU-2613
  • Annexe A

Séance du 27 novembre 2023

• Projet de règlement PU-2601
• Projet de règlement O-2607
• Projet de règlement O-2608
  • Annexe « I »
• Projet de règlement U-2609
• Projet de règlement O-2610

  

Séance du 13 novembre 2023

• Règlement U-2589
• Règlement U-2590
• Règlement U-2600
• Règlement U-2602
• Règlement U-2603
• Projet de règlement U-2604
• Projet de règlement U-2605

• • Annexe A
  • Annexe B - Actuelle
  • Annexe B - Proposée

•  

Séance du 23 octobre

• Règlement U-2585
  
  • Annexe A - Actuelle
  • Annexe A - Proposée
• Second projet de règlement PU-2590
  • Annexe D
  • Annexe D - proposée
• Règlement 2591
  • Annexe I, II, III, IV, V et VI
• Règlement 2593
• Règlement 2594
  • Annexe I, II, III et IV
• Règlement 2595
  • Annexe I, II, III, IV, V et VI
• Règlement 2596
  • Annexe I, II et III
• Règlement 2597
  • Annexe I - 1649
• Règlement 2598
  • Annexe I et II
• Projet de règlement 2600
• Projet de règlement PU-2601
• Projet de règlement PU-2602
• Projet de règlement P-2603

Séance du 10 octobre

• Second projet de règlement PU-2585
  • Annexe A - Actuelle
  • Annexe A - Porposée
  • Annexe B avec modifications
• Règlement U-2586
  • Annexe A
• Second projet de règlement PU-2589
  • Annexe A 
• Projet de règlement 2591
  • Annexe I - 1358
  • Annexe II - 1440
  • Annexe III - 1456
  • Annexe IV - 1695 
  • Annexe V - 1754
  • Annexe VI - 1814
  • Annexes I, II, III, IV, V et VI
• Règlement 2592
• Projet de règlement 2593
• Projet de règlement 2594
  • Annexe I - 1358
  • Annexe II - 1695
  • Annexe III - 1754
  • Annexe IV - 1814
  • Annexes I, II, III et IV
• Projet de règlement 2595
  • Annexe I - 1237
  • Annexe II - 1255
  • Annexe III - 1288
  • Annexe IV - 1695
  • Annexe V - 1754
  • Annexe VI - 1814
  • Annexes I, II, III, IV, V et VI
• Projet de règlement 2596
  • Annexe I - 1358
  • Annexe II - 1440
  • Annexe III - 1456
  • Annexes I, II et III
• Projet de règlement 2597
  • Annexe I - 1649
• Projet de règlement 2598
  • Annexe I - 1440
  • Annexe II - 1456
• Projet de règlement 2599

Séance du 25 septembre

• Second projet de règlement PU-2586
  • Annexe A 
• Projet de règlement PU-2590
  • Annexe A 
  • Annexe B
  • Annexe C

Séance du 12 septembre

• Adoption du projet de règlement 2589
  • Annexe A
• Règlement 2581
  • Annexe B - actuel
  • Annexe B - proposé
• Règlement 2587
  • Annexe - plan
• Règlement 2588

Séance du 28 août

• Projet de règlement 2587
• Projet de règlement 2588

Séance du 21 août

• Adoption règlement 2580
• Adoption règlement 2584
• Second projet de règlement PU-2581
  • Annexe B - Actuelle
  • Annexe B - Proposée
• Projet de règlement 2585
  • Annexe A - Actuelle
  • Annexe A - Proposée
• Projet de règlement 2586

Séance du 10 juillet

• Adoption règlement S-2443
• Adoption règlement 2557
  • Plan - Réseau de camionnage existant
  • Plan - Réseau de camionnage proposé
  • Plan de signalisation (existant et proposé)
• Adoption règlement 2579
• Adoption règlement 2582
• Adoption règlement 2583
• Adoption du projet de règlement 2584

Séance du 27 juin

• Projet de règlement 2557
• Projet de règlement 2579
• Projet de règlement P-2580
• Projet de règlement PU-2581
• Projet de règlement 2582
• Projet de règlement 2583
• Second projet de règlement PU-2578

Séance du 23 mai

• Adoption règlement 2575
• Adoption règlement 2576
• Adoption règlement U-2577

Séance du 8 mai

• Adoption règlement U-2567
• Adoption règlement 2573
• Adoption règlement 2574
• Adoption d'un projet de règlement 2575
• Adoption d'un projet de règlement 2576
• Adoption d'un projet de règlement PU-2577
• Adoption d'un projet de règlement PU-2578

Séance du 24 avril

• Avis de motion règlement 2573
• Avis de motion règlement 2574
  • Annexe I
  • Annexe II
  • Annexe III - page 1 de 4
  • Annexe III - page 2 de 4
  • Annexe III - page 3 de 4
  • Annexe III - page 4 de 4
• Adoption règlement numéro U-2565
  • Annexe A
• Adoption règlement numéro U-2570
• Adoption règlement numéro 2571
• Adoption règlement numéro 2572

Séance du 11 avril

• Adoption d'un projet de règlement PU-2570
• Avis de motion du règlement 2571
• Avis de motion du règlement 2572
• Adoption d'un second projet de règlement PU-2565
• Adoption du règlement 2566
  • Annexe I
  • Annexe II
• Adoption du règlement 2568
• Adoption du règlement 2569

Séance du 27 mars

• Adoption règlement 2558
• Adoption d'un projet de règlement 2566
  • Annexe I
  • Annexe II
• Adoption d'un projet de règlement PU-2567
• Adoption d'un projet de règlement 2568
• Adoption d'un projet de règlement 2569

Séance du 6 mars

• Adoption règlement 2560
• Adoption règlement 2562
  • Annexe A
• Adoption d'un projet de règlement PU-2565
  • Annexe A

Séance du 13 février

• Adoption règlement U-2555
• Adoption règlement 2559
• Adoption d'un projet de règlement 2562
• Adoption d'un projet de règlement 2560

Séance du 23 janvier

• Adoption d’un projet de règlement PU-2561
• Avis de motion projet de règlement 2558
• Avis de motion projet de règlement 2559
• Adoption du second projet de règlement PU-2555
  • Annexe B
• Adoption règlement U-2512
• Adoption règlement U-2539
  • Annexe A
• Adoption règlement U-2551
  • 2551 (PU) Annexe A - ACTUEL
  • 2551 (PU) Annexe A - PROPOSÉ
  • Annexe B
• Adoption règlement 2552

Séance du 9 janvier 2023

• Projet de règlement 2552
• Second projet de règlement PU-2551
• Projet de règlement U-2548

Séance du 19 décembre 2022

• Règlement 2553
• Règlement 2554

Séance du 12 décembre 2022

• Projet de règlement PU-2555
  • Annexe A - Actuel
  • Annexe A - Proposé
  • Annexe B
• Projet de règlement 2553
• Projet de règlement 2554
• Second projet de règlement PU-2539
  • Annexe A
• Règlement 2546
• Règlement 2549
• Règlement 2550

Séance du 28 novembre 2022

• Règlement U-2541
  • Annexe A
  • Annexe B proposée
  • Annexe B actuelle
  • Annexe C proposée
  • Annexe C actuelle
  • Annexe D
• Projet de règlement 2544
• Projet de règlement 2546
• Projet de règlement 2547
• Projet de règlement 2549
• Projet de règlement 2550
• Projet de règlement PU-2551
  • Annexe B

Séance du 14 novembre 2022

• Projet de règlement 2544
• Projet de règlement 2546
• Projet de règlement 2547
• Projet de règlement PU-2548

Séance du 24 octobre 2022

• Règlement U-2537
• Règlement 2540
• Second projet de règlement PU-2541
• Règlement 2545

Séance du 17 octobre 2022

• Projet de règlement 2545
  • Plan alternance Épervier et Dupuis
  • Plan alternance Héron
  • Plan alternance Roger-Thomas et Roland-Ouellette
  • Plan Brissac et Cheverny
  • Plan Chenonceau
  • Plan De Bois
  • Plan proposé secteur Cité
  • Plan rue Magloire-Lavallée

Séance du 11 octobre 2022

• Projet de règlement PU-2543
• Second projet de règlement PU-2539