Les citoyens sont invités, habituellement deux fois par mois, à prendre part aux séances ordinaires du conseil municipal.
Séance ordinaire du 28 août 2023
Calendrier des séances
-
2023
Date Lieu Document 9 janvier
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueOrdre du jour
Procès-verbal23 janvier
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueOrdre du jour
Procès-verbal13 février
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueOrdre du jour
Procès-verbal6 mars
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueOrdre du jour
Procès-verbal13 mars
19 hCentre culturel Patrick-Lepage
9950, boulevard de Saint-Canut, secteur de Saint-CanutOrdre du jour
Procès-verbal27 mars
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueOrdre du jour
Procès-verbal11 avril (mardi)
19 hSalle attenante au presbytère de l’église Sainte-Scholastique, 10145, rue Saint-Vincent, secteur de Sainte-Scholastique Ordre du jour
Procès-verbal24 avril
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueOrdre du jour
Procès-verbal8 mai
19 h2e étage de l’aréna du Val-d’Espoir, à proximité de l’Espace François Allaire, 17750, rue du Val-d’Espoir, secteur de Saint-Janvier Ordre du jour
Procès-verbal23 mai (mardi)
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueOrdre du jour
Procès-verbal12 juin
19 hComplexe Jean-Laurin
8475, rue Saint-Jacques, secteur de Saint-AugustinOrdre du jour
Procès-verbal27 juin (mardi)
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueOrdre du jour
Procès-verbal10 juillet
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueOrdre du jour
Procès-verbal21 août
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueOrdre du jour
Procès-verbal28 août
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueOrdre du jour
Procès-verbal12 septembre
(mardi)
19 hCentre culturel du Domaine-Vert Nord
17530, rue Jacques-Cartier, secteur du Domaine-Vert NordOrdre du jour
Procès-verbal25 septembre
19 hCentre culturel du secteur de Saint-Benoît
9175, rue Dumouchel, secteur de Saint-BenoîtOrdre du jour
Procès-verbal10 octobre (mardi)
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueOrdre du jour
Procès-verbal23 octobre
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueOrdre du jour
Procès-verbal13 novembre
19 hCentre culturel Honorius-Lafond
4305, rue Lalande, secteur de Saint-HermasOrdre du jour
Procès-verbal27 novembre
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueOrdre du jour
Procès-verbal11 décembre
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueOrdre du jour
Procès-verbal -
2022
Date Lieu Document 10 janvier
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueOrdre du jour
Procès-verbal24 janvier
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueOrdre du jour
Procès-verbal26 janvier
11 h 45
(reprise du 24 janvier)Hôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueOrdre du jour
Procès-verbal14 février
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueOrdre du jour
Procès-verbal28 février
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueOrdre du jour
Procès-verbal14 mars
19 hCentre culturel du Domaine-Vert Nord
17530, rue Jacques-Cartier, secteur du Domaine-Vert NordOrdre du jour
Procès-verbal28 mars
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueOrdre du jour
Procès-verbal11 avril
19 hComplexe du Val-d’Espoir
17700, rue du Val-d’Espoir, secteur de Saint-JanvierOrdre du jour
Procès-verbal19 avril
19 h
(reprise du 11 avril)Hôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueOrdre du jour
Procès-verbal25 avril
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueOrdre du jour
Procès-verbal9 mai
19 hCentre culturel Patrick-Lepage
9950, boulevard de Saint-Canut, secteur de Saint-CanutOrdre du jour
Procès-verbal24 mai (mardi)
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueOrdre du jour
Procès-verbal13 juin
19 hComplexe Jean-Laurin
8475, rue Saint-Jacques, secteur de Saint-AugustinOrdre du jour
Procès-verbal27 juin
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueOrdre du jour
Procès-verbal11 juillet
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueOrdre du jour
Procès-verbal8 août
19 hSalle attenante au presbytère de l’église Sainte-Scholastique 10145, rue Saint-Vincent, secteur de Sainte-Scholastique Ordre du jour
Procès-verbal22 août
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueOrdre du jour
Procès-verbal13 septembre (mardi) 19 h Centre culturel Honorius-Lafond
4305, rue Lalande, secteur de Saint-Hermas26 septembre
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueOrdre du jour
Procès-verbal11 octobre (mardi)
19 hCentre culturel du secteur de Saint-Benoît
9175, rue Dumouchel, secteur de Saint-BenoîtAnnulé 24 octobre
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueOrdre du jour
Procès-verbal14 novembre
19 hCentre culturel du secteur de Saint-Benoît
9175, rue Dumouchel, secteur de Saint-BenoîtOrdre du jour
Procès-verbal28 novembre
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueOrdre du jour
Procès-verbal12 décembre
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueOrdre du jour
Procès-verbal19 décembre
19 h 30
(reprise du 12 décembre)Hôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueOrdre du jour
Procès-verbalSéances extraordinaires
Date Lieu Document 7 février
17 h 30Hôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
(aucune période de questions ne sera tenue)Avis de convocation
Procès-verbal19 juillet
9 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
(aucune période de questions ne sera tenue)Avis de convocation
Procès-verbal29 août
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
(aucune période de questions ne sera tenue)Avis de convocation
Procès-verbal17 octobre
18 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
(aucune période de questions ne sera tenue)Avis de convocation
Procès-verbal7 novembre
18 h 30Hôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
(aucune période de questions ne sera tenue)Avis de convocation
Procès-verbal19 décembre
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
(aucune période de questions ne sera tenue)Avis de convocation
Procès-verbal19 décembre
19 h 45Hôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
(aucune période de questions ne sera tenue)Avis de convocation
Procès-verbal -
2021
Séances ordinaires
Date Lieu Document 11 janvier
18 hHôtel de ville (huis clos)
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique25 janvier
18 hHôtel de ville (huis clos)
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique8 février
18 hHôtel de ville (huis clos)
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique22 février
18 hHôtel de ville (huis clos)
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique8 mars
18 hHôtel de ville (huis clos)
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique22 mars
18 hHôtel de ville (huis clos)
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique12 avril
18 hHôtel de ville (huis clos)
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique26 avril
18 hHôtel de ville (huis clos)
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique10 mai
18 hHôtel de ville (huis clos)
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique25 mai (mardi)
18 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique14 juin
18 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique28 juin
18 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique12 juillet
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique9 août
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique24 août (mardi)
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique13 septembre
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique27 septembre
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique5 octobre
(reprise du 27 septembre)
17hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueOrdre du jour
Procès-verbal15 novembre
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique22 novembre
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique13 décembre
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueSéances extraordinaires
Date Lieu Documents 1er mars
18 hHôtel de ville (huis clos)
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueProcès-verbal 15 mars
17 hHôtel de ville (huis clos)
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueProcès-verbal 29 mars
17 hHôtel de ville (huis clos)
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueProcès-verbal 5 juillet
17 hHôtel de ville (huis clos)
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-MoniqueProcès-verbal 7 septembre
19 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique20 septembre
18 hHôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique29 novembre
8 h 30Hôtel de ville
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique20 décembre
19 h 30Hôtel de ville (huis clos)
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique21 décembre
12 hHôtel de ville (huis clos)
14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique -
Règlements et projets de règlements des séances
Séance du 12 septembre
Séance du 28 août
Séance du 21 août
- Adoption règlement 2580
- Adoption règlement 2584
- Second projet de règlement PU-2581
- Projet de règlement 2585
- Projet de règlement 2586
Séance du 10 juillet
- Adoption règlement S-2443
- Adoption règlement 2557
- Adoption règlement 2579
- Adoption règlement 2582
- Adoption règlement 2583
- Adoption du projet de règlement 2584
Séance du 27 juin
- Projet de règlement 2557
- Projet de règlement 2579
- Projet de règlement P-2580
- Projet de règlement PU-2581
- Projet de règlement 2582
- Projet de règlement 2583
- Second projet de règlement PU-2578
Séance du 23 mai
Séance du 8 mai
- Adoption règlement U-2567
- Adoption règlement 2573
- Adoption règlement 2574
- Adoption d'un projet de règlement 2575
- Adoption d'un projet de règlement 2576
- Adoption d'un projet de règlement PU-2577
- Adoption d'un projet de règlement PU-2578
Séance du 24 avril
- Avis de motion règlement 2573
- Avis de motion règlement 2574
- Adoption règlement numéro U-2565
- Adoption règlement numéro U-2570
- Adoption règlement numéro 2571
- Adoption règlement numéro 2572
Séance du 11 avril
- Adoption d'un projet de règlement PU-2570
- Avis de motion du règlement 2571
- Avis de motion du règlement 2572
- Adoption d'un second projet de règlement PU-2565
- Adoption du règlement 2566
- Adoption du règlement 2568
- Adoption du règlement 2569
Séance du 27 mars
- Adoption règlement 2558
- Adoption d'un projet de règlement 2566
- Adoption d'un projet de règlement PU-2567
- Adoption d'un projet de règlement 2568
- Adoption d'un projet de règlement 2569
Séance du 6 mars
Séance du 13 février
- Adoption règlement U-2555
- Adoption règlement 2559
- Adoption d'un projet de règlement 2562
- Adoption d'un projet de règlement 2560
Séance du 23 janvier
- Adoption d’un projet de règlement PU-2561
- Avis de motion projet de règlement 2558
- Avis de motion projet de règlement 2559
- Adoption du second projet de règlement PU-2555
- Adoption règlement U-2512
- Adoption règlement U-2539
- Adoption règlement U-2551
- Adoption règlement 2552
Séance du 9 janvier 2023
Séance du 19 décembre 2022
Séance du 12 décembre 2022
- Projet de règlement PU-2555
- Projet de règlement 2553
- Projet de règlement 2554
- Second projet de règlement PU-2539
- Règlement 2546
- Règlement 2549
- Règlement 2550
Séance du 28 novembre 2022
- Règlement U-2541
- Projet de règlement 2544
- Projet de règlement 2546
- Projet de règlement 2547
- Projet de règlement 2549
- Projet de règlement 2550
- Projet de règlement PU-2551
Séance du 14 novembre 2022
- Projet de règlement 2544
- Projet de règlement 2546
- Projet de règlement 2547
- Projet de règlement PU-2548
Séance du 24 octobre 2022
Séance du 17 octobre 2022
Séance du 11 octobre 2022
Séance du 26 septembre 2022
Veuillez prendre note que les documents déposés sont à titre informatif seulement et que cela ne constitue pas en la version finale et officielle du document, lequel peut être modifié lors de la séance du conseil.
Renseignements
Service du greffe – 450 475-2002, greffe@mirabel.ca