Nuisances par le bruit

Même dans ma cour, je me soucie du bien-être d’autrui !

21 juillet 2020

L’année 2020 pose de nombreux défis à tous les citoyens, ce qui n’est pas sans avoir un impact sur les relations entre voisins.

En ce qui concerne le bruit, il importe d’avoir conscience que le respect et la tolérance sont primordiaux pour que l’harmonie règne et perdure entre voisins. Puisque le gouvernement demande aux Québécois de rester le plus possible chez eux, les citoyens sont nombreux à se rassembler en petits groupes dans leur cour, alors que d’autres espèrent y trouver un havre de paix.

Puisqu’à ce jour, le nombre de plaintes déposées concernant la nuisance par le bruit a connu une augmentation significative par rapport à l’an dernier, les citoyens sont invités à un plus grand respect et à une plus grande tolérance les uns envers les autres.

Évidemment, tous ne partagent pas la même vision de ce qui est acceptable en matière de bruit. Que ce soit en ce qui concerne le volume ou l’heure, que l’on parle de musique, de tondeuse, de véhicules à moteur ou de toute autre forme de bruit (cris, fêtes, jappements de chiens, etc.), la collaboration de tous les citoyens est demandée. Il importe aussi que soit respecté le Règlement 690 sur les nuisances, comprenant les articles suivant :

  • L’article 10, qui stipule qu’il est notamment prohibé d’utiliser une radio, une télévision, un instrument de musique ou tout autre appareil servant à produire ou à reproduire des sons, s’ils sont utilisés de façon à causer un bruit nuisant à la paix et à la tranquillité du voisinage;
  • L’article 12, selon lequel on ne peut utiliser ou mettre en marche, entre 22 h et avant 7 h, sur un terrain privé ou dans un lieu public, un moteur électrique ou à essence dont le bruit nuit à la tranquillité et à la paix du voisinage;
  • L’article   14, concernant les véhicules, qui mentionne qu’il est prohibé de nuire à la tranquillité du voisinage par le bruit d’un véhicule routier ou d’un véhicule hors route, si son intensité est supérieure au nombre de décibels indiqué dans le règlement, selon chacune des catégories de véhicule.

Si les citoyens n’arrivent pas à régler eux-mêmes une situation par le dialogue, outre le fait de déposer une plainte officielle au Service de l’environnement ou au Service de police, ils peuvent obtenir de l’accompagnement dans la recherche de solutions en communiquant avec l’organisme de justice alternative MAVN (450 436-6749 ou mavn.ca). Ce service de médiation est offert gratuitement aux citoyens par la Ville de Mirabel.

Pour tous les détails au sujet du Règlement 690 sur les nuisances

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